Les filières à responsabilité élargie des producteurs en Île-de-France en 2014

Couverture de l'enquête
Étude / Enquête ORDIF
Filières REP

À l’occasion de ce nouveau rapport sur les données 2014, l’ORDIF étend son étude à l’ensemble des filières REP qu’elles concernent des déchets ménagers ou professionnels. Les filières suivies concernent les piles & accumulateurs, les déchets d’équipements électriques et électroniques, les emballages ménagers, les médicaments non utilisés, les véhicules hors d’usage, les papiers graphiques, les textiles, les déchets d’équipements d’ameublement, les déchets diffus spécifiques, les déchets d’activités de soins à risques  infectieux, les pneumatiques, les emballages et produits de l’agrofourniture et les mobil-homes.

Ce travail a plusieurs objectifs :

  • Il permet d’analyser l’impact de ces filières sur le service public francilien de gestion des déchets
  • Il permet de comprendre le fonctionnement propre à chaque filière
  • Il permet d’identifier les acteurs concernés par chaque filière sur le territoire francilien

Toutes les filières étudiées dans ce document sont présentées de la même manière :

  • Le périmètre de la filière est d’abord défini afin de cadrer les déchets et les producteurs concernés par chaque dispositif
  • Un rappel du cadre règlementaire et des objectifs définis aux niveaux européen, national et régional est ensuite proposé afin d’avoir une vision des enjeux de chaque filière
  • Une description de l’organisation de la filière est ensuite réalisée afin d’identifier l’ensemble des acteurs concernés par la filière
  • Une partie présente les données relatives aux mécanismes financiers de chaque filière expliquant les modalités de versement de l’éco-contribution et la façon dont la filière REP pourvoit à la prise en charge de la collecte et du traitement des déchets
  • Un point sur les modalités de collecte est effectué pour identifier les différentes façons dont ces déchets peuvent être pris en charge
  • Une description des différents modes de traitement est ensuite réalisée afin d’appréhender le devenir de ces déchets collectés sélectivement
  • Une partie intitulée « la filière en chiffres » présente enfin les résultats quantitatifs de chaque filière à l’échelle francilienne et nationale pour les années 2013-2014.

L’ensemble des données présentées dans ce document ont été transmises à l’ORDIF par les éco-organismes et par les services de l’ADEME en charge de l’observation des filières REP grâce auxquels un travail de suivi peut être réalisé chaque année sur le territoire francilien.

Contact : 

Aurore Médieu
Chef de projets Europe et Responsabilité des producteurs
a.medieu@ordif.com
Tél. 01 83 65 40 61