Les filières à responsabilité élargie des producteurs en Île-de-France en 2012

Couverture de l'enquête
Étude / Enquête ORDIF
Filières REP

Afin d’appréhender au mieux les évolutions organisationnelles du secteur des déchets, l’ORDIF intègre depuis 2007 à son enquête sur les DMA une partie sur les filières à « Responsabilité Elargie du Producteur » (REP).
Dans le cadre de ce travail, cinq filières sont suivies : les emballages ménagers, les papiers graphiques, les DEEE, les piles et accumulateurs, et les textiles usagés. Les objectifs de ce suivi sont multiples :

  • Cela permet d’une part d’identifier l’impact de ces nouvelles filières sur le service public francilien de gestion des déchets ;
  • Cela permet d’autre part de comprendre le fonctionnement propre à chaque filière ;
  • Cela permet enfin d’anticiper les évolutions du secteur à travers l’analyse de nouvelles filières en construction ou en démarrage.

Depuis 2011, trois filières supplémentaires font l’objet d’un suivi par l’ORDIF : la filière Déchets d’Eléments d’Ameublement (DEA), la filière Déchets d’Activité de Soin à Risques Infectieux des Patients en Auto-Traitement (DASRI-PAT), et enfin la filière Déchets Diffus Spécifiques (DDS). Un travail plus approfondi pourra être mené sur ces filières REP dans les années à venir suite à leur mise en place opérationnelle.

Les huit filières qui sont étudiées dans ce document ont été présentées de la même façon :

  • Le périmètre de la filière est d’abord défini afin de cadrer les déchets et les producteurs concernés par chaque dispositif ;
  • Un rappel du cadre règlementaire et des objectifs définis aux niveaux européen, national, et régional est ensuite proposé afin d’avoir une vision des enjeux de chaque filière ;
  • Une description de l’organisation de la filière est ensuite réalisée afin d’expliquer la façon dont les producteurs s’acquittent de leur responsabilité légale de gestion des déchets issus des produits qu’ils ont mis sur le marché ;
  • Un point sur les modalités de collecte est effectué pour identifier les différentes façons dont ces déchets peuvent être pris en charge en ou hors service public ;
  • Enfin une partie appelée « la filière en chiffres » présente les résultats quantitatifs de chaque filière à l’échelle francilienne et parfois nationale pour l’année 2012.