Les filières à responsabilité élargie des producteurs en Île-de-France en 2011

Couverture de l'enquête
Étude / Enquête ORDIF
Filières REP

Dans le cadre de ce rapport 2011, trois filières supplémentaires font l’objet d’un suivi : la filière Déchets d’Eléments d’Ameublement (DEA), la filière Déchets d’Activité de Soin à Risques Infectieux des Patients en Auto-Traitement (DASRI-PAT), et enfin la filière Déchets Diffus Spécifiques (DDS). Un travail plus approfondi pourra être mené sur ces filières REP dans le rapport 2013 puisque cela correspondra à leur mise en place opérationnelle.

Les huit filières qui sont étudiées dans ce document ont été présentées de la même façon :

  • Des données générales sont d’abord exposées afin de définir le périmètre de la filière et ses références réglementaires ;
  • Une description de l’organisation de la filière est ensuite réalisée afin d’expliquer la façon dont les producteurs s’acquittent de leur responsabilité légale de gestion des déchets issus des produits qu’ils ont mis sur le marché ;
  • Les objectifs réglementaires européens, nationaux et régionaux sont rappelés afin d’avoir des éléments de comparaison entre les résultats franciliens et le chemin qu’il reste à parcourir pour atteindre ces objectifs ;
  • Un point sur les modalités de collecte est effectué pour identifier les différentes façons dont ces déchets peuvent être pris en charge ;
  • Et une partie dédiée à « la filière en chiffres » présente les résultats quantitatifs de chaque filière à l’échelle francilienne et parfois nationale.

L’ensemble des données présentées dans ce document ont été transmises par les éco-organismes des différentes filières à l’ORDIF grâce auxquels un travail de suivi peut être réalisé chaque année. Pour la première fois en 2011, les données sur les filières REP ont  été présentées dans un rapport à part. Le rapport DMA et le rapport REP ont été scindés en deux pour donner une meilleure visibilité aux travaux réalisés par l’ORDIF sur ces deux thèmes.