Publications de l'ORDIF
L'ORDIF publie des enquêtes, outils et études pour aider et orienter la prise de décision des responsables et des acteurs du secteur.
Présentation de l'ORDIF
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L'ORDIF (Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France) est une association loi de 1901 créée le 23 novembre 1992 à l'initiative de l'Etat et de la Région Ile-de-France, l'échelle régionale étant propice à une réflexion globale sur la gestion des déchets.
Afin de respecter les objectifs définis par la réglementation, la gestion des déchets ménagers était à revoir dans son intégralité et plus particulièrement en Région parisienne. L'Observatoire centralise le maximum de données au niveau régional.
L'ORDIF constitue un outil d'analyse et de suivi permanent, qui permet d'élaborer des choix techniques en matière de déchets en Ile-de-France, notamment dans le cadre des politiques publiques.
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Panorama des déchets
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« 10 questions sur les déchets en Île-de-France » est un ouvrage réalisé sous la direction d’Eric CHEVAILLIER, Président de l’ORDIF.
Ce panorama fait suite aux premières « Rencontres sur l’avenir des déchets en Île-de-France » organisées par l’ORDIF à la Cité des Sciences et de l’Industrie en 2008. Il a été diffusé en mars 2009 à l'ensemble de nos adhérents.
Il brosse, dans un esprit pédagogique, les grandes lignes du secteur des déchets régional. Derrière un geste banal, jeter des ordures, on découvre une organisation extrêmement complexe, aux ramifications multiples sur le plan environnemental, économique, social et industriel. Car la fameuse « boîte » qui porte le nom d’un préfet de l’ancien département de la Seine n’est que la partie émergée d’un iceberg, dont l’observation nous plonge au coeur du développement durable.
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Etudes :
Le Financement du service public d’élimination des déchets en Ile-de-France – Bilan 2006
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Dans un contexte de forte hausse des coûts de gestion des déchets et d’un questionnement sur les leviers mis à disposition pour mobiliser les fonds nécessaires à l’exécution du service, l’ORDIF a dressé un premier bilan francilien du financement du service public d’élimination des déchets sur l’année 2006.
Ainsi, l’ORDIF présente dans cette étude les différents constats sur le panel des leviers de financement pour la gestion des déchets en Ile-de-France. La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) est le levier de financement privilégié en Ile-de-France. La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères est instituée sur plus de 96 % des communes d’Ile-de-France, alors qu’elle ne concerne que 66 % des communes françaises. Cette taxe est un impôt additionnel à la taxe sur le foncier bâti : tout contribuable assujetti à cette dernière est soumis à cette Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. La Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères est instituée par les collectivités possédant la compétence élimination des déchets. En Ile-de-France, la place de la REOM est extrêmement marginale. Malgré son caractère obligatoire, la Redevance Spéciale est peu appliquée en Ile-de-France comme dans le reste de la France.
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Le rapport sur l’observation environnementale de la gestion des déchets ménagers et assimilés en Ile-de-France
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Dans la logique « penser global, agir local », cette étude se décline en trois parties : - Un suivi régional de la contribution environnementale de la gestion des déchets ; - Une description d’outils pour l’observation environnementale à destination des acteurs locaux ; - La collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte. Le thème de la troisième partie est amené à changer d’une année sur l’autre.
Le suivi régional porte sur cinq thématiques : - La pollution des milieux ; - La consommation de ressources, - Les nuisances ; - La biodiversité et les paysages ; - Le réchauffement climatique.
1- Dans la première partie, pour chacune de ces thématiques, sont proposées des fiches-indicateurs qui rappellent :
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- Les enjeux ; - La situation francilienne en regard de la problématique suivie ; - Une quantification de la contribution de la gestion des déchets ménagers et assimilés, ainsi que les actions correctives proposées par les acteurs de la gestion des déchets. Une mise à jour annuelle de ces indicateurs permettra de suivre les grandes tendances de cette contribution.
2- La deuxième partie propose une présentation de trois méthodes d’évaluation environnementale : - L’empreinte écologique ; - L’analyse de cycle de vie ; - Le bilan carbone.
A ces trois méthodes, sont associés trois outils s’en inspirant et s’appliquant à la gestion des déchets : - L’empreinte écologique déchets de SITA ; - E-Impact d’Eco Emballages ; - Le protocole de quantification des GES d’EpE. Pour chacun de ces outils sont précisés les méthodologies, les champs d’application et les possibilités d’utilisation.
3- La troisième partie du rapport présente différents chiffres relatifs à la collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur la région : - Parc des bennes à ordures ménagères ; - Kilomètres parcourus ; - Différences au sein de la région…
Cette étude sera complétée en 2009 par un travail sur le transport en aval des installations.
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Outils :
Guide pour la réalisation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
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Cette deuxième édition du Guide pour la réalisation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés a pour objectif d’aider les collectivités franciliennes dans la rédaction de leur rapport annuel.
Cet outil rassemble les indicateurs techniques et financiers à intégrer dans les rapports sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés, selon le décret n° 2000-404 du 11 mai 2000.
L’ORDIF propose ainsi, grâce à cet outil, de renforcer la pertinence des données techniques et financières décrivant le service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés dans la région Ile-de-France tout en permettant une homogénéisation des données transmises par les collectivités franciliennes.
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Guide régional de la prévention des déchets ménagers et assimilés en Ile-de-France
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La prévention des déchets sera un axe fort de la planification régionale en cours, élaborée par le Conseil régional d’Ile-de-France.
L’ORDIF a réédité ce guide en janvier 2009 avec sa nouvelle charte graphique. La présente publication ne présente aucune évolution de contenu par rapport à l’édition de janvier 2008.
Ce guide réalisé en collaboration avec l’association des Amis de la Terre présente des actions locales et opérationnelles menées en Ile-de-France et hors Ile-de-France par des collectivités pour prévenir la production et la nocivité des déchets ménagers et assimilés. Les exemples sélectionnés sont reconnus comme des actions locales de prévention des déchets par le Conseil National des Déchets.
L’esprit du guide est de « donner envie d’agir » dans le sens d’une réduction des déchets (quantité et toxicité) en présentant et en analysant des actions transposables en Ile-de-France. Le guide va au-delà de la description ponctuelle pour examiner les facteurs favorables de contexte, analyser les actions et traduire l’esprit dans lequel elles ont été menées. Il contribue à outiller les décideurs et les acteurs sur ces sujets.
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Enquêtes :
Le Tableau de Bord des déchets ménagers et assimilés en Ile-de-France 2007
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Dans le cadre de ses missions d’observation, l’ORDIF mène chaque année une enquête sur la gestion des déchets ménagers et assimilés au sein de la Région Ile-de-France.
Ce travail répond à plusieurs objectifs : - Présenter l’organisation institutionnelle de la gestion des déchets dans la Région,
- Fournir des indicateurs sur les déchets pris en charge dans le cadre du service public d’élimination des déchets,
- Observer les évolutions quant aux tonnages produits et aux modalités de gestion.
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Le Tableau de Bord des déchets ménagers et assimilés en Ile-de-France 2006
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Dans le cadre de ses missions d’observation, l’ORDIF mène chaque année une enquête sur la gestion des déchets ménagers et assimilés au sein de la Région Ile-de-France.
Ce travail répond à plusieurs objectifs : - Présenter l’organisation institutionnelle de la gestion des déchets dans la Région,
- Fournir des indicateurs sur les déchets pris en charge dans le cadre du service public d’élimination des déchets,
- Observer les évolutions quant aux tonnages produits et aux modalités de gestion.
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L'Atlas des installations de traitement ouvertes aux déchets non dangereux, non inertes
L’ORDIF a pour mission de suivre des indicateurs concernant la gestion des déchets en Ile de France. En 2003, l’Observatoire a réuni les principaux acteurs régionaux de la gestion des déchets pour identifier et consolider les données concernant les installations qui reçoivent des déchets ménagers et assimilés franciliens et les tonnages reçus.
Objectifs : - Identifier au 1er janvier les installations franciliennes accueillant des déchets non dangereux, non inertes.
- Présenter les tonnages de déchets traités dans ces installations ainsi que les évolutions, la valorisation énergétique et la part du transport alternatif à la route.
- Prévoir sur 10 ans les capacités des installations ouvertes aux déchets dans le cadre du service public et lister les projets de nouvelles installations de traitement.
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